REGLEMENT INTERIEUR
BASKET CLUB VAL DU BEUVRON
Le présent règlement s’applique à tous les Licenciés du Basket Club Val du Beuvron ainsi qu’aux représentants légaux des Licenciés mineurs et a pour vocation de définir les conditions indispensables à la pratique du basketball, tant lors des entrainements que lors des compétitions.
Il a pour objet de définir les règles générales et permanentes du fonctionnement du Club, de préciser les droits et devoirs de chaque Licencié, des personnes qui organisent les activités sportives, des Entraineurs et des membres du Bureau et du Conseil d’administration.
ARTICLE 1 – COMMUNICATION DU CLUB
Les outils de communication privilégiés par le Club vis-à-vis de ses Licenciés sont :
- Le site web : https://basketclubbeuvron.fr/
- La page Facebook : (hors service)
- La communication par email : bcb@afiwai.com
Le Licencié s’engage à fournir une adresse de courrier électronique sur la fiche d’inscription. Le Club s’engage à ne pas céder cette adresse et à l’utiliser qu’à des fins internes.
ARTICLE 2 – INSCRIPTIONS AU CLUB ET COTISATIONS
Pour devenir Licencié du Club, le candidat doit s’inscrire en remplissant et signant :
- La fiche d’adhésion au BCB
- La fiche de demande de License à la FFBB
- Le certificat médical (intégré à la fiche FFBB)
et payer ensuite sa cotisation auprès des responsables lors de leur présence au gymnase ou par courrier.
- Chèque d’adhésion à l’ordre du : ‘Basket Club Val du Beuvron’
Les montants des cotisations annuelles pour les Licenciés sont fixés annuellement par le Conseil d’administration. Les différentes licences des fédérations nationales, régionales et départementales sont incluses dans le prix de la cotisation.
L’inscription au Club implique l’acceptation intégrale et sans réserve de ce règlement interne.
Après le paiement de la cotisation, les Licenciés gardent le droit de quitter le Club, mais la cotisation n’est pas remboursable.
Les adhésions en cours de saison sont possibles. Néanmoins, pour les adhésions en cours de saison aucune réduction du montant de la cotisation annuelle n’est accordée pour compenser la partie de la saison déjà écoulée. Sauf cas exceptionnel et avec l’accord de l’ensemble des membres du bureau, un nouvel adhérent pourrait éventuellement bénéficier d’un tarif réduit. Cependant, il existe un risque qu’il ne soit pas autorisé à participer aux matchs officiels durant l’année en cours.
ARTICLE 3 – SÉANCES D’ESSAIS
Toute personne désirant s’essayer à la pratique du basket au sein du Club le pourra sur autorisation d’un l’Entraîneur. Pour les mineurs, une autorisation parentale pourra être demandée. La personne devant se soumettre au présent Règlement Intérieur et aux Statuts de l’association du Club.
Pendant la période d’essai (3 entrainements maximums), les personnes peuvent uniquement participer aux entraînements. La participation aux matchs de championnat ou plus généralement à toute compétition n’est autorisée qu’aux Licenciés à jour de leur cotisation.
Pendant la période d’essai, les personnes doivent être couvertes par leur assurance personnelle.
ARTICLE 4 – CERTIFICAT MÉDICAL
La participation aux activités sportives organisées par le Club nécessite la possession d’un certificat médical attestant de la non contre-indication à la pratique du basketball, datant de moins de six mois. Toutefois, la FFBB se réserve le droit de modifier la durée de validité de ces certificats médicaux.
Il est de la responsabilité du Licencié d’obtenir ce certificat. Ce certificat est obligatoire pour toute demande de licence auprès de la Fédération.
ARTICLE 5 – CRÉNEAUX HORAIRES
Seuls les Licenciés actifs (à jour de leur cotisation) peuvent pratiquer le basket dans le gymnase et terrains mis à disposition du Club durant les créneaux horaires réservés à cet effet. Aucune personne extérieure au Club ne pourra être présente sur le parquet pendant les créneaux prévus. Une exception est faite pour les personnes souhaitant effectuer leurs 3 entrainements d’essais.
Une copie des créneaux horaires sera affichée dans le gymnase et disponible, en consultation, sur le site internet du Club.
Les horaires prévus en début de saison peuvent être modifiés ponctuellement suivant la disponibilité des gymnases.
ARTICLE 6 – ENTRAINEMENTS
L’entraînement a pour objectif pour les équipes ne participant pas à un championnat, de progresser dans la pratique du basketball et bien évidement de prendre du bon temps (équipe Loisirs) et pour les autres équipes pour la préparation des matches lors de compétitions.
Tous les joueurs s’engagent à respecter les décisions de l’entraîneur lors des entraînements et des compétitions. L’assiduité aux entraînements est la règle. Chaque joueur doit être ponctuel en début et fin d’entrainement et doit participer à la mise en place et au rangement des équipements. Il doit prévenir son Entraineur en cas d’empêchement dans la mesure du possible.
Chaque joueur se doit de porter une tenue adaptée à la pratique du basketball (short, t-shirt, chaussures dédiées, bouteille d’eau personnelle). Le port de bijoux, de piercing et de montre n’est pas autorisé. Ces accessoires devront être laissés à la maison afin d’éviter tout risque de blessure, de détérioration ou de vol.
Le calendrier des séances d’entraînement est fixé par l’Entraineur qui préviendra les Licenciés en cas d’empêchement. Un entraînement peut avoir lieu en absence de l’Entraineur sous réserve du respect des articles 10 et 11.
Il est important que les parents s’assurent de la présence de l’Entraineur avant toute séance.
ARTICLE 7 – PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS ET COMPÉTITIONS
Les joueurs participants aux championnats, compétitions et aux tournois amicaux ont les mêmes obligations de ponctualité que pour les entrainements.
L’absence d’une équipe à une compétition officielle ayant des conséquences importantes pour le Club (forfait, amende, pénalité), chaque Licencié doit prévenir de son absence au minimum 7 jours à l’avance, sauf cas d’urgence.
Tout joueur qui s’inscrit à une équipe du Club s’engage à accepter de participer aux matches de son équipe si l’Entraineur le lui demande, sauf pour les joueurs des équipes Loisirs qui participeront selon leurs possibilités.
Comme précédemment, chaque joueur se doit de porter une tenue adaptée à la pratique du basketball (short et maillot du Club, chaussures dédiées, bouteille d’eau personnelle). Le port de bijoux et de montre n’est pas autorisé. Ces accessoires devront être laissés à la maison afin d’éviter tout risque de blessure, de détérioration ou de vol.
L’Entraineur s’engage à prévenir le Licencié de tout changement (annulation ou report) dès qu’il en aura connaissance. Les joueurs mineurs sont placés sous la responsabilité des Entraineurs depuis l’heure de la convocation jusqu’à la fin du match.
La Commission Technique du Club, à défaut le Bureau, est responsable de la composition des équipes en début de saison et peut les modifier en cours de championnat.
ARTICLE 8 – LICENCES
Les licences des joueurs appartiennent au Club et sont conservées par les Entraineurs d’équipe.
Les frais de mutation de licence exigés par la Fédération française de basketball sont entièrement à la charge du Licencié, une aide pourra éventuellement être offerte par le club afin de participer aux frais de mutation et cela selon ses possibilités financières (Voté chaque année par le Conseil d’administration).
ARTICLE 9– PERSONNES EXTÉRIEURES AU CLUB
Les activités sportives organisées dans le cadre du Club (entrainements, compétitions et tournois) sont exclusivement destinées aux Licenciés, sauf mentions particulières.
Un Licencié souhaitant inviter une tierce personne à un entrainement ou sur les installations du Club doit prévenir l’Entraineur ou la personne responsable du créneau horaire qui doit approuver la participation de l’invité aux activités sportives. L’invité est soumis à toutes les obligations des Licenciés ordinaires et participe aux activités sportives à ses risques et périls.
ARTICLE 10 – ACCÈS ET UTILISATION DE LA SALLES
Afin de ne pas dégrader les sols, toute personne accédant aux salles d’entrainement ou de match doit porter des chaussures de sport propres, non marquantes, qui conviennent à une utilisation en salle.
Les clés des salles et des emplacements de rangement de l’équipement sont confiées aux Entraineurs et aux responsables associatifs. Ils ont la responsabilité de l’ouverture et la fermeture de la salle à la fin de l’activité sportive. Lors de la fermeture, il faut vérifier que toutes les portes sont fermées (accès extérieurs, depuis la salle ou les vestiaires, portes des vestiaires, porte du local du Club). La liste des détendeurs de clefs est tenue à jour par le secrétariat du Club. Toute perte de clef doit être immédiatement signalée.
Les Licenciés du Club ayant accès aux lieux où se déroulent les activités sportives ne peuvent :
- Utiliser les locaux à d’autres fins que les activités sportives du Club ;
- Faciliter l’introduction de tierces personnes étrangères au Club.
Après utilisation, les Licenciés ne doivent rien laisser dans la salle, dans les vestiaires et dans les douches mises à disposition lors des entraînements et compétitions. Les lieux mis à la disposition des joueurs doivent être tenus en état constant de propreté. Il est interdit de manger ou de boire sur le parquet.
Aucun Licencié mineur ne pourra être présent au gymnase sans la présence d’un adulte représentant du Club.
ARTICLE 11 – UTILISATION DU MATÉRIEL
Tous les Licenciés du Club sont tenus de conserver en bon état le matériel qui est mis à leur disposition lors des activités sportives.
Le matériel doit être entièrement rangé et pour la partie concernée, enfermé sous clés à la fin de chaque activité sportive, sauf si son utilisation a été demandée pour le créneau horaire suivant.
Aucun Licencié ne peut emporter et disposer personnellement du matériel du Club, en dehors des locaux prévus pour leur utilisation. La sortie du matériel du Club de la salle est soumise à l’autorisation du responsable du matériel du Club, ou du président, en cas d’absence.
Chaque Licencié doit signaler tout défaut de matériel ou d’infrastructure, notamment ceux pouvant poser un problème de sécurité, à son Entraineur qui fera suivre au responsable du matériel.
ARTICLE 12 – MAILLOTS ET CAUTION
Le Club met à disposition des joueurs, des maillots et des shorts, qui restent propriété du Club. Ces maillots et shorts ne peuvent être utilisés que pendant les matches officiels (sauf tenues acquises personnellement).
Une tenue complète de basketball peut être prêtée occasionnellement ou à l’année aux joueurs. Chaque joueur est responsable de sa tenue et devra la restituer en bon état dès que l’un des responsables du club le demandera. Une caution avant le prêt, ou bien une facture en cas de tenue manquante ou dégradée, correspondant à la valeur d’une tenue neuve, pourra être demandée.
La gestion des maillots est confiée à l’Entraineur d’équipe.
ARTICLE 13 – HYGIÈNE, SÉCURITÉ, ET CONDUITE
Une tenue vestimentaire de sport est exigée l’ors de la pratique de l’activité sportive.
Chaque Licencié s’engage aussi à :
- Respecter l’intégrité physique et l’intégrité morale des sportifs
- Permettre à chacun de progresser à son rythme suivant ses possibilités,
- Respecter les règles du sport, la déontologie du fair-play, et l’esprit d’équipe,
- S’opposer à la violence,
- Interagir avec toute personne de manière égale, sans distinction sociale, ethnique ou religieuse,
- Veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales,
- Signaler toute situation jugée dangereuse,
- Encourager son équipe dans le respect de l’équipe adverse,
- Respecter les décisions de l’Entraineur d’équipe,
- Sensibiliser aux méfaits du dopage et réagir en cas de consommation.
ARTICLE 14 – AMENDES
Les amendes infligées pour conduite inappropriée d’un ou plusieurs joueurs pendant un match sont supportées par les Licenciés concernés.
ARTICLE 15 – ACCIDENTS
Tout accident, même bénin, survenu durant un entraînement, un match ou toute autre activité organisée par le Club doit être immédiatement porté à la connaissance de l’entraîneur et du président du Club, en précisant les circonstances et le lieu de l’accident.
Les accidents, qui surviendraient en dehors des créneaux horaires, sont sous la pleine et entière responsabilité des Licenciés ou des parents ou responsables légaux pour les Licenciés mineurs.
En aucun cas, la responsabilité du Club ne pourra être engagée pour tout autre incident (perte, vols, bagarre, dégradations des locaux, etc.) non liés directement à la pratique du basket.
La responsabilité du Club ne pourra être engagée en cas de non-respect des consignes du présent règlement intérieur des gymnases et terrains.
ARTICLE 16 – ASSURANCE
Chaque Licencié a l’obligation d’être couvert par une assurance responsabilité civile pour les dommages qu’il pourrait causer à un tiers, à un autre Licencié ou aux infrastructures du Club.
Il incombe au Licencié la responsabilité de vérifier que son assurance inclut la pratique du basketball parmi les activités sportives couvertes dans son contrat de responsabilité civile.
ARTICLE 17 – DONNÉES PERSONNELLES ET DROIT À L’IMAGE
En s’inscrivant au Club, les Licenciés acceptent que des photos et vidéos collectives prises pendant les entraînements, les compétitions ou toute activité organisée par le Club soient publiées sur le site Internet du Club ou sur tout autre support (documentations, publicités, article de presse, etc.).
Par défaut, en s’inscrivant au Club les Licenciés acceptent que les données personnelles fournies lors de l’inscription (adresse personnelle, e-mail, numéro de téléphone fixe et mobile) soient accessibles aux Entraineurs et Entraineurs d’équipe du Club.
ARTICLE 18 – RESPONSABILITÉ
Le Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol quel que soit le lieu, chacun est responsable de ses affaires personnelles.
ARTICLE 19 – ACCEPTATION DU RÈGLEMENT
L’adhésion au Club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.
ARTICLE 20 – ARBITRAGE, TABLE DE MARQUE
La participation des Licenciés à l’arbitrage et à la tenue des tables de marque est obligatoire pour les équipes participantes à des compétitions officielles. Pour les équipes Loisirs, celle-ci est soumise aux règles du volontariat.
ARTICLE 21 – ACHEMINEMENT SUR LES LIEUX DE COMPÉTITIONS
Pour les rencontres se déroulant à l’extérieur, le transport sera assuré par les parents ou les joueurs eux -mêmes suivant un tour de rôle programmé en début de saison. En cas d’indisponibilité, le parent en charge du transport se doit de trouver une solution de remplacement.
En cas d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement pourra être annulé. Une autorisation parentale sera demandée en début de saison. Pour les enfants dont le transport nécessite l’usage d’un rehausseur, celui -ci sera mis à disposition par ses parents.
ARTICLE 22 – RESPONSABILITÉ DES ENTRAINEURS D’ÉQUIPE
Les Entraineurs d’équipe ont un rôle de relais entre les joueurs, parents et le Conseil d’administration.
Les Entraineurs d’équipe sont responsables du matériel mis à leur disposition. Ils doivent s’assurer que le matériel et les licences sont rangés avant de quitter la salle.
Les Entraineurs, en tant que formateur, doivent montrer l’exemple par leur tenue vestimentaire ainsi que par leur comportement tant à l’entrainement que lors des rencontres.
Les Entraineurs doivent convoquer une réunion en début d’année avec l’ensemble des parents ou représentants légaux des mineurs qui composent l’équipe. Lors de cette réunion, un membre du Bureau sera présent afin de présenter les objectifs et orientations du Club. Lors de cette réunion, la liste des autres équipes et les autres Entraineurs d’équipe seront présentés.
Les Entraineurs d’équipe ont la responsabilité de la composition de leur équipe et, à ce titre, sont responsable de la distribution des convocations dans un délai raisonnable.
Les Entraineurs d’équipe ont la responsabilité du matériel utilisé et des maillots et doivent s’assurer qu’ils sont lavés et non dispersés.
ARTICLE 23 – ASSEMBLEE GENERALE
Tout Licencié ou parent (pour les Licenciés mineurs) est informé de la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour), sur le site internet du Club ou par email ainsi que sur la page Facebook (si actif) du club. Il s’engage à être présent pour approuver l’exercice précédent et élire les nouveaux membres du Conseil d’administration selon les modalités des Statuts de l’association Basket Club val du Beuvron.
Dernière édition le 21 novembre 2023